Le logement privé qu'occupe un résident, par opposition aux espaces communs de l'immeuble, à l'ensemble résidentiel au sens large et à tout espace réservé au personnel.
RDRS-DT-01 · Terme défini 5
Domicile
Le logement privé qu'occupe un résident, par opposition aux espaces communs, à l'ensemble résidentiel et aux espaces réservés au personnel.
Définition
Le logement privé qu'occupe un résident, par opposition aux espaces communs, à l'ensemble résidentiel et aux espaces réservés au personnel.
Fait partie de la Norme Roch Dog Résidentielle (RDRS-01) · Publié par Roch Dog
Interprétation Roch
Le domicile est le logement privé du résident lui-même. Les halls, jardins et espaces de service partagés ne sont pas le domicile ; ce sont des espaces communs ou réservés au personnel.
Exemples
Conforme
La norme traite l'appartement même du résident comme son domicile et le jardin partagé comme un espace commun.
Non conforme
Un prestataire applique les règles de bien-être du logement privé au hall partagé, ou compte des locaux réservés au personnel comme faisant partie du domicile du résident.
Published by Roch Dog Inc
RDRS-DT-01 · Last updated 2026-05-23