Licence et la marque

La Norme Roch Dog Résidentielle est publiée comme une référence ouverte. Chacun peut la lire, la copier, l’adopter, concevoir et exploiter un logement conforme à elle, la citer et l’enseigner, gratuitement, partout dans le monde. Nous en encourageons l’usage le plus large. La seule condition est l’attribution : citez-la comme la Norme Roch Dog Résidentielle (RDRS-01), et n’en modifiez pas le texte pour le republier en tant que norme. Roch reste l’auteur et le dépositaire du texte de référence.

La certification est la vérification indépendante qu’un logement satisfait réellement la norme, et seul Roch peut l’accorder. Elle est en service. Si vous souhaitez faire certifier votre logement, prenez contact et l’un de nos agents de certification agréés l’évaluera au regard de la norme. Seul un logement que Roch, ou un évaluateur agréé par Roch, a évalué et certifié peut se dire Roch Dog Residence Certified ou afficher la marque. La certification ne peut jamais être autoproclamée.

Ouverte à tous. Vous pouvez déclarer qu’un logement est construit selon, conçu selon, ou aligné sur la Norme Roch Dog Résidentielle. Cela exprime une intention de satisfaire la norme, ne requiert aucune autorisation et est encouragé.

Roch uniquement. Vous ne pouvez décrire un logement comme certifié, ni utiliser la marque de certification, qu’après que Roch, ou un évaluateur agréé par Roch, l’a évalué et certifié. La certification ne peut jamais être autoproclamée, et une certification expirée ou retirée met fin au droit à l’affirmation comme à la marque.

« Roch Dog Residence Certified » est la marque de certification de Roch, et le droit de l’utiliser est réservé aux logements que Roch a évalués et certifiés. Employer le mot « certifié » en lien avec cette norme, ou afficher la marque, sans certification Roch en cours est une fausse déclaration et une atteinte à nos droits, et n’est pas permis. Nous protégeons activement la marque et la licence qui la sous-tend, et nous ferons valoir nos droits partout où nous détectons un usage abusif.

Nous tenons un registre de chaque logement que Roch a certifié, de sorte que toute affirmation est facile à vérifier. Si vous pensez qu’un logement revendique la certification Roch Dog Residence sans l’avoir obtenue, écrivez-nous et nous la confirmerons ou la démentirons.