RDRS-DT-01 · Terme défini 30
Un animal dont un résident dépend en raison d'un handicap, régi par la loi et non par cette norme, et exempté de ses conditions relatives aux animaux.
Un animal dont un résident dépend en raison d'un handicap, régi par la loi et non par cette norme, et exempté de ses conditions relatives aux animaux.
Fait partie de la Norme Roch Dog Résidentielle (RDRS-01) · Publié par Roch Dog
Un chien, ou un autre animal, dont un résident dépend en raison d'un handicap, tel que reconnu par la loi applicable.
Ces animaux sont régis par la loi, et non par cette norme. Rien ici ne modifie leurs droits, et les conditions relatives aux animaux de la norme, y compris tout frais ou toute limite de race ou de taille, ne leur sont pas applicables.
Les animaux d'assistance et de service se situent entièrement en dehors des conditions relatives aux animaux de la norme. La loi les régit, aucun frais ni limite de race ou de taille ne leur est applicable, et rien ici ne réduit leurs droits.